CLAUSE DE DROIT D'AUTEUR

L'internaute reconnaît que toutes les oeuvres représentées par HorseArt.org sont protégées par le droit d'auteur.

L'auteur et/ou HorseArt.org se réserve(nt) tous droits d'exploitation sur tous supports desdites oeuvres.

Est interdite toute utilisation des oeuvres présentées par HorseAty.org sans autorisation expresse émanant de HorseArt.org et de l'auteur.

La présente clause vaut également pour toute exploitation à des fins publicitaires promotionnelles ou autres du nom Horse Art ou HorseArt.org et des peintres, sculpteurs et photographes qui y sont présentés.

Dans l'hypothèse d'une cession relative à une oeuvre présentée, HorseArt.org s'engage à transmettre à l'acquéreur l'intégralité des droits d'auteur nécessaires à une utilisation privée de l'auteur. La cession de droit à des fins privées sera spécifiée par écrit dans le certificat d'authenticité.

Toute autre utilisation sera soumise à un accord spécifique.